RENAULT
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REMISE EN EUROS TTC* |
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CLIO 3 3 ET 5 PORTES
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6240 |
| CLIO 3 ESTATE |
4730 |
| MODUS ET GD MODUS |
5300 |
| KANGOO VP |
5700 |
| MEGANE 3 |
6700 |
| LAGUNA 3 BERLINE ET ESTATE |
10720 |
| MASTER VU |
11190 HT |
* REMISE MAXIMUM ACCORDEE PAR MODELE SUVANT: LA VERSION, LE MOTEUR, LA VALEUR DE POLLUTION POUR LE BONUS ECOLOGIQUE ET LA PRIME A LA CASSE DES VEHICULE DE + DE 10 ANS
POUR TOUT AUTRE MODELE N HESITEZ PAS A NOUS CONTACTER PAR LE FORMULAIRE POUR AVOIR UN DEVIS OU PAR TELEPHONE
LES AUTRES MARQUES SONT DISPONOBLE SUR DEMANDE ELLES APPARAITRONT SUR LE SITE DANS LES PROCHAINS JOURS
Bonus ecologique
Les tranches de CO2 baissent de 5 g au 1er janvier 2010.
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Montant HT en €
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Taux de CO2/km
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en 2009
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en 2010
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60g et moins
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5 000 €
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5 000 €
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entre 61 et 95g
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1 000 €
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1 000 €
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entre 96 et 100g
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1 000 €
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500 €
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entre 101 et 115g
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700 €
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500 €
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entre 116 et 120g
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700 €
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100 €
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entre 121 et 125g
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200 €
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100 €
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entre 126 et 130g
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200 €
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0 €
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Le GPL continue de bénéficier d'un bonus de 2 000 € pour un seuil d'émission inférieur ou égal à 135 g CO2/km.
Malus écologique
Le malus est un dispositif différent, relevant du code général des impôts (article 1011 bis). Il est appliqué lors de l'émission du certificat d'immatriculation. La date qui fait foi pour le paiement à l'Etat du malus est a priori la date d'immatriculation.
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Montant HT en €
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Taux de CO2/km
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en 2009
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en 2010
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entre 156 et 160g
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0 €
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200 €
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entre 161 et 165g
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200 €
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750 €
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entre 166 et 195g
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750 €
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750 €
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entre 196 et 200g
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750 €
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1600 €
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entre 201 et 245g
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1600 €
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1600 €
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entre 246 et 250g
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1600 €
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2600 €
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251g et plus
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2600 €
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2600 €
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* Tableaux récapitulatifs du nouveau bonus-malus écologique applicable en 2010, tiré du journal officiel
décret 2009-1581 (différent de celui du ministère des transports).
Les commandes passées avant le 31/12/2009 et facturées avant le 31/03/2010 restent éligibles à l’ancienne prime.
La prime à la casse gouvernementale passe de 1 000 € à 700 € au 1er janvier 2010 (date de commande, pour une facturation au plus tard le 30 septembre 2010), puis à 500 € au 1er juillet 2010 (date de commande, pour une facturation au plus tard le 31 mars 2011) et concerne les véhicules neufs émettant jusqu'à 155g de CO2.
La prime à la casse est ainsi modifiée :
Pour les véhicules de plus de 10 ans et rejetant moins de 160g de CO2 :
- 1000 € si la commande est passée avant le 31/12/2009 et la facturation avant le 31/03/2010
- 700 € si la commande est passée avant le 31/12/2009 et la facturation avant le 30/09/2010
- 500 € si la facturation intervient après le 30/09/2010 et avant le 31/03/2011
Pour les véhicules de plus de 10 ans et rejetant moins de 155g de CO2 :
- 700 € si la commande est passée entre le 01/01/2010 et le 31/06/2010 et la facturation avant 30/09/2010
- 500 € si la commande est passée entre le 01/01/2010 et le 31/6/2010 et la facturation après le 30/09/2010 et avant le 31/03/2011
- 500 € si la commande est passée entre le 01/07/2010 et le 31/12/2010 et la facturation avant le 31/03/2011
Taux d'émission de CO2
Le taux officiel d'émission de CO2 est établi lors de la réception communautaire du véhicule, il figure sur le certificat de conformité européen délivré pour tout véhicule neuf et remis à l'acheteur par le vendeur. Ces informations sont regroupées et gérées par l'Administration dans sa propre base de données. Les informations techniques que nous publions, qui proviennent des constructeurs, ont une valeur indicative.
